Le Blog de Daniel HUE le Crouycien

11 juillet 2008

Interdictions relatives aux artifices de divertissement du 5 au 15 juillet 2008

L’utilisation inconsidérée des artifices de divertissement est de nature à troubler la tranquillité publique et à porter atteinte au repos des habitants, ainsi que de nature à porter gravement atteinte aux personnes et aux biens, notamment lorsque ces...

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11 juillet 2008

Responsabilité environnementale : députés et sénateurs ont finalisé la loi

Cliquer sur le lien suivant : JDLE_:_Journal_de_l'environnement_du_11/07/2008

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10 juillet 2008

Un système de déclaration pour les puits et forages

Cliquer sur le lien suivant : JDLE_:_Journal_de_l'environnement_du_10/07/2008

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9 juillet 2008

Service public d'assainissement non collectif (SPANC)

Cliquer sur les adresses suivantes : - mémo SPANC (01/07/2008) : http://www.amf.asso.fr/documents/fichier.asp?FTP=AMF_20080704_MEMO_SPANC_GM_160608.doc&ID_DOC=8388 - présentatation PowerPoint SPANC (01/07/2008) : http://www.amf.asso.fr/documents/fichier.asp?FTP=AMF_20080704_Presentation_SPANC_GMa_140508.ppt&ID_DOC=8388...

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9 juillet 2008

Captages et pollutions diffuses : une impulsion donnée par le Grenelle

Cliquer sur le lien suivant : JDLE_: Journal_de_l'environnement_du_09/07/2008

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4 juillet 2008

Le Sénat simplifie le régime des vide-greniers

Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info_du_04/07/2008

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2 juillet 2008

La nouvelle loi sur les archives...

La nouvelle loi sur les archives prévoit que «les groupements de collectivités territoriales sont propriétaires de leurs archives et sont responsables de leur conservation et de leur mise en valeur» Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info_du_02/07/...

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2 juillet 2008

Les mineurs «susceptibles de porter atteinte à l'ordre public»...

Les mineurs « susceptibles de porter atteinte à l'ordre public », notamment pour des violences urbaines, pourront être fichés dès l'âge de 13 ans. Cliquer sur le lien suivant : Mairie_info du 02/07/2008

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1 juillet 2008

La loutre bientôt de retour...

(à condition que les rivières ne soient pas polluées)

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1 juillet 2008

Le Dossier pharmaceutique

Un nouveau service santé offert par votre pharmacien cliquer sur l'adresse suivante pour télécharger le dossier pharmaceutique : http://www.ordre.pharmacien.fr/fr/pdf/depliant-patient.pdf

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