06 juin 2008

Taxe forfaitaire sur la cession à titre onéreux de terrains nus devenus constructibles

Elle peut être cumulée avec la participation pour voirie et réseaux. Cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_du_06/06/2008
Posté par CROUYCIEN à 17:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]

03 juin 2008

Arrêté du 26 mai 2008 relatif aux actes de l'état civil requis pour la délivrance ou le renouvellement du passeport

Cliquer sur l'adresse suivante : http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=DC6A3556F7E8D29B6DB4A63F20FCBB93.tpdjo12v_1?cidTexte=JORFTEXT000018891147&dateTexte=&oldAction=rechJO
Posté par CROUYCIEN à 17:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
10 avril 2008

Services diffusés sur le web par les collectivités locales : généralement pas assez riches en contenu, estime une étude

cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_(09/04/2008)
Posté par CROUYCIEN à 14:50 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
09 avril 2008

Les services diffusés sur le web par les collectivités locales ne sont généralement pas assez riches en contenu

Les services diffusés sur le web par les collectivités locales ne sont généralement pas assez riches en contenu, estime une étude. Cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_du 09/04/2008
Posté par CROUYCIEN à 16:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
05 avril 2008

On va vers la fin de la vie privée ...

Cliquer sur le lien suivant : Le_Dauphiné_Libéré :_Joël_de_Rosnay -On_va_vers_la_fin_de_la_vie_privée (03/04/2008)
Posté par CROUYCIEN à 18:00 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
01 avril 2008

«Dérapage» des déficits : le gouvernement insiste sur la responsabilité des collectivités locales

Cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_(01/04/2008)
Posté par CROUYCIEN à 14:50 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
01 avril 2008

Finances locales : Le gouvernement met le dérapage des déficits publics sur le compte de l'augmentation des dépenses des collect

cliquer sur le lien suivant : Mairie_Info_(28/03/2008_&_31/03/2008)
Posté par CROUYCIEN à 12:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
31 mars 2008

Document Régional de Développement Rural (DRDR)-Île de France-feader 2007/2013

Cliquer sur l'adresse suivante : http://draf.ile-de-france.agriculture.gouv.fr/IMG/pdf_DRDR_valide_31mars2008_DRIAFIledeFrance08_cle424eb6.pdf
Posté par CROUYCIEN à 20:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
23 février 2008

Déclaration patrimoniale du Président de la République

Cliquer sur les documents pour les agrandir
Posté par CROUYCIEN à 18:30 - - Commentaires [0] - Permalien [#]